Lettre d'information

Congrès de Lille : l’évènement approche à grands pas
Le 69^ème Congrès National ainsi que les 7^èmes Assises Professionnelles de Lille se déroulent dans quelques mois. Nous vous proposons de découvrir le programme de ces 2 journées.
Les 22 et 23 octobre 2009, 23 ateliers et conférences seront organisés sur les différents sujets touchants aux politiques de la fonction publique : développement durable et politique de la ville, innovations sociales et collectivités territoriales, la crise économique change-t-elle nos pratiques de managériales et budgétaires ? Quelle gouvernance pour demain ? …
Des tables rondes donnant lieux à des débats plus approfondies se tiendront également. La première consacrée aux 25 ans de la Fonction Publique Territoriale traitera, avec des acteurs du secteur public, le thème : « Dans la société en pleine évolution : la Fonction Publique Territoriale moteur de l’action publique ». La seconde abordera l’Europe : « Collectivités territoriales, élus et DGS : acteurs de la construction européenne ».
La dernière à venir s’ajouter au programme du jeudi 22 octobre consistera en une conférence proposée par les élèves Administrateurs Territoriaux – promotion « Galilée » (CNFPT- INET) sur le thème : « Service public et concurrence : le service d’intérêt économique général, une nouvelle voie offerte par le droit communautaire ».

La région Nord-Pas-de-Calais qui s’est vue confier l’organisation de cet évènement, se prépare à accueillir un millier de dirigeants territoriaux et autres acteurs de la fonction publique. Contacté, Mr Jacques BILLET, DGS de Hellemmes a déclaré : « C’est à Lille pour un Congrès et des Assises en Nord que l’Union Régionale vous convie à fêter, les 25 ans de la Fonction Publique Territoriale. »
Sur l’objectif de l’évènement, Jacques BILLET insiste sur le caractère incontournable du congrès : « Nous allons recevoir des personnalités politiques nationales de très haut niveau. C’est pourquoi ce Congrès et ces Assises doivent être de très grandes qualités, très professionnels dans le but de rassembler et de rendre acteur l’ensemble des associations du Cadre A, ainsi que toute femme et homme politique de la région Nord-Pas-de-Calais ayant un mandat national. »

Les inscriptions s'effectuent en ligne sur le site sndg.info avant le 14 juillet.

Consultez le programme des confèrences : cliquez ici (note : le 23^ème atelier n'y est pas mentionné)
Source : Page extraite du "DGS Nord - Pas de Calais" de l'Union Régionale du SNDGCT)

J-30 avant la Conférence Nationale
(Article réalisé avec la participation de Pierre Schmauch)
C’est en effet les 19 et 20 juin prochains que se déroulera la Conférence Nationale du syndicat au Puy-en-Velay (en photos dans l'article), pour ainsi dire dans moins de 2 mois. L’organisation en est à un stade très avancé : les programmes sont en cours de finalisation, les hôtels sont pré-réservés, les animations sont quasiment bouclées ainsi que les visites du Puy-en-Velay tant pour les accompagnants que pour les participants. Le prestataire des évènements nationaux du syndicat, Cabcom, avance lui aussi très efficacement sur la recherche de partenaires.
Enfin, autre grand acteur de l’évènement, le Conseil Général de la Haute-Loire est totalement à la disposition des organisateurs afin d’accueillir les participants et les stands des partenaires dans les meilleures conditions.
Sur le plan de l’organisation des séances de travail, le formatage des ateliers pour les non-participants à la conférence est lui aussi quasiment terminé : ces derniers pourront assister à des discussions sur des thèmes variés et actuels tel que « Où est la limite à la demande sociale ? » ou bien encore « Quels comportements face à la crise ? ».

Ces 2 journées revêtent trois caractères bien précis : la conférence nationale, l’assemblée générale régionale et l’accueil d’un certain nombre de collègues tant de l’Auvergne que des départements voisins, invités à découvrir le dynamisme du syndicat et de ses prestataires.
Le Comité de pilotage régional du syndicat s’est organisé afin de faciliter au maximum le déroulement de ces journées (par exemple, un transport entre St-Etienne et le Puy-en-Velay a été prévu pour le vendredi matin et le samedi soir si la demande est forte).
Evidemment, en dehors des séances plénières et des séances de travail, quelques petits moments festifs sont déjà prévus comme par exemple la soirée du vendredi dans les locaux mis à disposition par le Conseil Général de la Haute-Loire.

« Nous essayons réellement de mettre en place une organisation des plus conviviales pour perdre le moins de temps possible, afin que les débats se déroulent dans un dialogue des plus créatifs » a déclaré Pierre Schmauch, DGA de la ville et de la Communauté d'agglomération du Puy en Velay, ville organisatrice de la Conférence Nationale du SNDGCT.
« Les bulletins d’inscription sont déjà partis et il faut y répondre le plus rapidement possible. »

Le SNDG participe à la journée Portes Ouvertes du Ministère des Affaires Etrangères
(D’après un entretien avec Elizabeth Moisy. Photos de Benoît Hannart)

Le samedi 25 avril, la commission « Relations Européennes et Internationales » du SNDGCT s’est rendue à la journée Portes Ouvertes du Ministère des Affaires Etrangères. C’était la 1^ère fois que cette institution ouvrait ses portes au public. Les membres du syndicat ont parcouru l’ensemble des services, hormis la cellule de crise (ouverte partiellement cependant) réunie autour du sujet de la grippe porcine mexicaine.
Les participants ont pu accéder aux documents de travail, aux installations informatiques, à la chancellerie politique ainsi qu’au bureau du ministre. De plus, ils ont eu la possibilité d’assister en direct à la reconstitution d’une réunion de crise d’Ambassade. « C’était assez inattendu, empeint d’une vivante réalité et très intéressant » a déclaré Elizabeth Moisy, présidente de la commission des « Relations Européennes et Internationales ».

Environ 200 agents du ministère accueillaient les invités autour de plusieurs ateliers thématiques (la valise diplomatique, le chiffre, l’accueil de la presse, le site internet du ministère,…) et répondaient à toutes les questions à l’issue des démonstrations.
Pour le syndicat, l’intérêt de cette visite a été double : d’un point de vue culturel, pouvoir pénétrer au cœur de cette institution gouvernementale et découvrir son mode de fonctionnement ; ensuite, rencontrer des personnes « ressources », des interlocuteurs de qualité pour développer certains points de travail dans la durée. « Jean-Marc Perrier, en charge des Relations avec le Québec au sein de la commission a ainsi pu se rapprocher d’un chargé de mission Francophonie. Un contact très utile étant donné que nous sommes en train de proposer à la signature de nos collègues belges et québécois, une convention sur la francophonie en lien avec le 400^ème anniversaire du Québec », nous a indiqué Elizabeth Moisy.
Les membres de la commission ont pu alors rencontrer des

interlocuteurs en fonction de leurs centres d’intérêts et en ont également profité pour présenter leurs travaux à visée internationale. « J’ai notamment précisé à un chargé de mission que j’avais constitué un réseau d’experts territoriaux dont les profils pouvaient répondre à certaines de leurs missions et recherches actuelles pour participer à des actions extérieures au territoire national ». Elizabeth Moisy participe en effet actuellement à la préparation des journées d’études qui se tiendront à Bercy en septembre prochain sur la problématique de la mobilité des territoriaux à l’international. Par ailleurs, à noter aussi que le 69^ème Congrès National du SNDGCT tiendra une table-ronde « Collectivités territoriales, élus et DGS : acteurs de la construction européenne ».

L'interview du mois


	2 questions à Denis Renard, chargé du site internet du syndicat

1) Quelles sont les spécificités des outils de communication que vous gérez ?
« Tout d’abord, il y a le site internet. C’est une réelle boîte à outils faite pour les membres du syndicat avec son intranet qui permet de prendre connaissance des comptes-rendus des commissions, des conseils d’administration et de suivre ainsi les actions du SNDGCT. Chaque membre possède ses codes d’accès pour pouvoir suivre presqu’en direct, l’évolution des grands dossiers concernant le syndicat. Nous avons pu le voir récemment lorsque la vidéo de l’audition du syndicat par le comité “Balladur" a été rapidement mise à disposition sur le site. L’accès à l’annuaire des membres est un outil de liaison très utile pour retrouver les coordonnées de collègues et ainsi les mettre en relation. Cela leur fournit une adresse de messagerie, la seule fixe qui les suivra dans l’évolution de leur carrière.
L’extranet du site affiche un véritable répertoire des spécificités de l’emploi fonctionnel : les différents travaux des collègues sont consultables et on peut y suivre aussi l’actualité internationale du syndicat au travers de son action dans l’UDITE.

Plus orientée vers l’extérieur, la newsletter SNDG-Info permet de mettre tous les membres au courant de l’actualité syndicale, qu’elle soit statutaire ou tournée vers les grandes réflexions, en communiquant sur toutes les initiatives du syndicat. Chaque mois, les membres peuvent consulter l’agenda national et régional, les mettant au courant des évènements organisés par le syndicat ou bien ceux auxquels il participe. »

2) Quel regard portez-vous sur l’évolution du site internet ?
« L’avenir de ce site est plus que prometteur. Nous devons continuer à travailler en collaboration avec les partenaires du syndicat. Nous allons leur dédier une place plus importante par le biais des publi-reportages.
Aussi, nous voulons sincèrement développer la rubrique sur les NTIC. Les informations sur ces sujets professionnels vont réellement apporter des éléments de réponse qui concernent tous les collègues. Par exemple, faire le point sur des logiciels d’interface ou sur l’ADSL doit être au cœur des préoccupations de chacun.
Enfin, l’ouverture prochaine d’une rubrique dédiée aux problématiques du développement durable est à l’étude car ces questions sont au cœur des préoccupations de tous.

Dans l’ensemble, le bilan de ce site web est plus que satisfaisant. Existant depuis l’an 2000, le site gagne progressivement des internautes et depuis 1 an la fréquentation du site est repartie avec plusieurs milliers de visites : les collègues sont de plus en plus nombreux à le parcourir régulièrement.
Comparé à d’autres sites de types « associations territoriales », c’est un franc succès car il a su conserver son autonomie, son indépendance et sa pertinence par son actualité renouvelée. Les partenaires de collectivités locales reconnaissent sa valeur en voulant de plus en plus apparaître sur le site.
Enfin, c’est vraiment devenu un formidable relais de l’information : le président s’y exprimant en première ligne lorsque l’actualité du syndicat le réclame. »

Le syndicat veille pour vous

L’intercommunalité est le principal déterminant pour toutes les taxes de 1993 à 2006
Une étude de l'Insee intitulée "Intercommunalité et fiscalité directe locale", publiée dans "Économie et Statistique" n° 415-416 révèle que l’intercommunalité représente le principal déterminant de la fiscalité locale pour toutes les taxes de 1993 à 2006. "L’appartenance à un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) tend à accroître les taux des quatre impôts directs locaux par rapport à une situation hors groupement", révèlent les auteurs de l'étude qui précisent que "ces taux sont en outre structurellement plus élevés dans les EPCI en taxe professionnelle unique et en fiscalité mixte".
Pour en savoir : consultez l’article

Source : La Gazette des Communes du 31/03/2009

La carte des EPCI sera achevée d'ici fin 2011
Une réunion entre les associations d’élus et la ministre de l’Intérieur a eu lieu afin de préparer la réforme des collectivités territoriales. La réunion a consisté d’un atelier sur l’intercommunalité, les métropoles et les « communes nouvelles ».
Selon un communiqué du ministère : « L'objectif d'achever la carte des intercommunalités et de définir des périmètres plus pertinents, d'ici fin 2011, a ainsi été retenu ».
Un second atelier s’est tenu le vendredi 10 avril sur la fiscalité locale, et plus précisément sur la «réforme» de la taxe professionnelle. Avant la fin du mois d’avril, un nouvel atelier s’est déroulé pour approfondir le thème des « métropoles » et des « communes nouvelles ». D’ici à fin mai, le même atelier discutera les bases d’un texte législatif.
Pour en savoir plus : consultez l’article

Source : Maire.info du 10 avril 2009

Les communes de moins de 1.500 habitants maintiennent leurs investissements
Selon une enquête, les communes de moins de 1.500 habitants seraient plus nombreuses que celles de plus de 5.000 à maintenir leurs investissements face à la crise.
C’est un constat dressé par l’association pour la formation des élus locaux, « le carrefour des communes », auprès des 36.700 communes de France révélant que les conseils municipaux « maintiennent des investissements soutenus » (85%), « renforcent les actions sociales » (12,5%), « embauchent » (2,5%) et « baissent les tarifs des services » (1%).
Pour en savoir plus : consultez l’article

Source : Maire.info du 10 avril 2009

La suppression de la taxe professionnelle doit se faire « sans nouveaux impôts »
Le 21 avril, la présidente du Medef, Laurence Parisot, a souhaité que la suppression de la taxe professionnelle pour l’année 2010 annoncée en février par le président de la république, ne soit pas compensée par de nouveaux impôts. Elle a donc conseillé aux collectivités locales de « travailler sur les gains de productivité » pour équilibrer le manque à gagner.
Pour en savoir plus : consultez l’article

Source : La Gazette des Communes du 21 avril 2009

Les articles à lire sur le site sndg.info

La Lettre du cadre.fr du 24/04/2009 : Les DGS au coeur du big bang - Interview de Michel Namura


	News flash - Conférence Nationale du syndicat au Puy en Velay - 19 et 20 juin 2009 - News Flash